PROJET: APPLICATION DES REGLEMENTATIONS ET GOUVERNANCE POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS (CisoPFLEG)
Réglementations et autres documents sur le secteur forestier en Côte d'Ivoire
Réalisée par l'ONG SOS-Forêts
PROCEDURE D'EXERCICE D'ACTIVITES DANS LE DOMAINE FORESTIER EN COTE D'IVOIRE
DOSSIER A FOURNIR POUR L’OBTENTION DE L’AGREMENT D’EXPORTATION
PROCEDURE POUR L’EXPORTATION DES PRODUITS FORESTIERS PAR VOIE TERRESTRE EN COTE D’IVOIRE
PROCEDURE POUR L’OBTENTION D’AUTORISATION D’OUVERTURE DE PARC A BOIS EN COTE D’IVOIRE
PROCEDURE POUR LES AUTORISATIONS DE REPRISES D’ACTIVITES D’EXPLOITATION FORESTIERE ANNUELLE EN CÔTE D'IVOIRE
RAPPORTS, ETUDES SUR LA FORÊT EN CÔTE D'IVOIRE
CDBCONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
RAPPORT NATIONAL SUR L'ÉTAT DES RESSOURCES PHYTOGÉNÉTIQUES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
PLAN DIRECTEUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE 1992-2015
GESTION RENTE FORESTIÈRE
LOGIQUES DES INFILTRATIONS PAYSANNES DANS LES FORETS CLASSEES EN COTE D’IVOIRE
MONOGRAPHIE CI 1999
OIBT RAPPORT
PROGRAMME NATIONAL D’INVESTISSEMENT AGRICOLE (PNIA 2010 – 2015)
RAPPORT FAO
RAPPORT FORET FAO 2010
RAPPORT NATIONAL OIBT GDF CI EDITION2
RAPPORT REDD
TEXTES REGISSANT DES DOMAINES EN LIEN AVEC LA PRESERVATION DE LA FORET
ACCORD INTERNATIONAL SUR LES BOIS TROPICAUXCONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
CODE PETROLIER
CODE DE L'EAU
CONVENTION AFRICAINE DU 12 JUILLET 2003 CONSERVATION DE LA NATURE
DECRET PROCEDURE DE CLASSEMENT
LOI N° 2002-102 DU 11 FEVRIER 2002 RELATIVE A LA CREATION, A LA GESTION ET AU FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES
LOI MINIERE
LOI N° 96-766 DU 3 OCTOBRE 1996 PORTANT CODE DE L'ENVIRONNEMENT
RCI - DOMAINE FONCIER RURAL
TEXTE OFFICIEL CITES 1973
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